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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFAM ENERGY
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COFAM / BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COFAM / BOIS
COFAM ENERGY, SARL

Numéro de dépôt :
4012362
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/06/2023
COFAM / BOIS de COFAM ENERGY

Présentation de la marque COFAM / BOIS

Déposée le 14 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFAM ENERGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COFAM / BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COFAM ENERGY domicilié(e) 2 Route de Bu - 78550 - HOUDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 385 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque COFAM / BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012362.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 35 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COFAM / BOIS est expirée depuis le 14 juin 2023.

COFAM ENERGY a également déposé les autres marques suivantes : COFAM ENERGY , HOP FLAM , KIT COFAM BACALU , KIT COFAM BIPV , COFAM , KIT COFAM LAMINATES


COFAM ENERGY, SARL - 2 Route de Bu - 78550 - HOUDAN - France - SIREN 501385082


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Combustibles ; bois à brûler ; bois de feu ; granulés de bois ou de biomasse (combustibles) ; pellets de bois ou de biomasse pour le chauffage (combustibles) ; bûches de foyer ; briquettes combustibles ; briquettes de bois ou de biomasse ; bûches et briquettes de bois compressées pour le chauffage ; copeaux de bois pour l'allumage ; allume-feu ; charbon de bois (combustible) ;

Bois bruts ; bois en grume ; troncs d'arbres ; écorces brutes ;

Informations et conseils commerciaux en matière de bioénergies, de biocombustibles, de biomasse ;

Conseils et informations en matière d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils ou de systèmes permettant l'exploitation de bioénergies, de biocombustibles, de biomasse ;

Traitement du bois ou de la biomasse ; production et transformation de biocombustibles ; traitement et recyclage de matières premières en bois et de déchets organiques (transformation) ; tri de déchets organiques et de matières premières de récupération (transformation) ; informations en matière de traitement de matériaux organiques ;

Conseils et informations en matière d'économie d'énergie ; expertise (travaux d'ingénieurs), ingénierie, études de projets techniques, contrôle qualité, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches techniques, recherches biologiques en matière de bioénergies, de biocombustibles, de biomasse, d'économie d'énergie et de développement durable.